Mentions légales
Dernière mise à jour : 2026-07-09
1. Éditeur du site
Le site www.les-oies.com est édité par la société A 3 C, exploitant l'établissement sous l'enseigne « Les Oies Sauvages ».
SAS (société par actions simplifiée) au capital de 50 000 €.
Siège social : 261 route de la Croix, 74250 Ville-en-Sallaz.
Établissement (bar-restaurant) : 51 impasse de la Scierie, 74250 Ville-en-Sallaz.
RCS : 883 234 064 R.C.S. Annecy — SIRET (siège) : 883 234 064 00011.
N° de TVA intracommunautaire : FR55883234064.
Code APE : 56.30Z (Débits de boissons).
Adresse e-mail : contact@les-oies.com — Téléphone : « À COMPLÉTER ».
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est Madame Anne Cheminal, en sa qualité de Directrice générale de la société A 3 C.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07) — www.ovhcloud.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site www.les-oies.com (structure, textes, logo « Les Oies Sauvages », photographies, illustrations, graphismes, cartes et menus, marques) sont la propriété exclusive de la société A 3 C ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites (réservation Zenchef, réseaux sociaux, etc.). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site (horaires, cartes, tarifs, événements), sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans la Politique de confidentialité. La gestion des traceurs est décrite dans la Politique de cookies. L'utilisateur dispose de droits sur ses données, exerçables à l'adresse contact@les-oies.com.
8. Conception et réalisation du site
Ce site a été conçu, réalisé et est maintenu par Ütopiya.
ÜTOPIYA — EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) au capital de 1 000 €.
Siège social : Lieudit Chez Maillet, 51 impasse de la Scierie, 74250 Ville-en-Sallaz.
RCS : 908 336 563 R.C.S. Annecy — SIRET : 908 336 563 00048.
N° de TVA intracommunautaire : FR50908336563.
Code APE : 73.11Z (Activités des agences de publicité).
Gérante : Chloé Boucher.
Site : https://www.utopiya.fr
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.